Article 1
Tout tireur utilisant le stand doit être en règle pour lui-même et pour les armes qu’il utilise avec les textes en vigueur.
La pratique du tir se fait dans les conditions prévues par le règlement FFT. Toute autre forme de tir n’engage nullement la responsabilité du club.
Le tireur est seul responsable des munitions qu’il utilise.
Les conditions d’accès au stand sont les suivantes :
– être licencié à la FFT et posséder une carte-club.
– être invité par un tireur du club sous les conditions citées ci-dessous :
Un non-licencié : il est alors pris en charge par le tireur qui l’a invité et sous sa responsabilité.
Un licencié non titulaire d’une carte-club : idem.
(Cette invitation ne peut pas être renouvelée ; elle est obligatoirement
faite le week-end aux horaires d’ouverture prévus à l’article 2).
Article 2
Les horaires d’ouverture sont les suivants : 9h –12h30 et 14h – 18h
Mardi et jeudi stand fermé réservé aux forces de l’ordre.
Les samedis et les dimanches, les séances de tir sont sous la responsabilité d’une personne désignée par le bureau. Des journées sont prévues pour les séances de tir contrôlées. Un planning d’utilisation sera établi en fonction des besoins des tireurs.
Chaque licencié majeur du club peut disposer, s’il le désire, d’une clé donnant accès au stand pour s’entraîner durant la semaine. Cette clé lui est personnelle. En cas de perte, le tireur doit impérativement prévenir un membre du bureau. Le tireur s’engage à ne pas en faire de double ni à les prêter à une personne tiers non-autorisée.
L’accès à l’intérieur du stand se fait de la manière suivante :
Porte 50 m. pour le tir jusqu’à 50 m.
Porte 100 m. pour le tir 75 et 100 m.
Porte 175m. pour le tir 150 m.
Porte 200m.pour le tir 200m.
Pour le tir à 200 mètres mettre le panneau « TIR 200 MÈTRES » en travers du chemin pour interdire le passage et le stationnement le long du stand et fermer la porte d’accès 50 mètres avec le panneau «TIR LONGUE DISTANCES » verrouillé avec le cadenas.
Les autres portes seront obligatoirement verrouillées et cadenassées.
L’accès à la fosse de tir ne se fera que pour les tirs à 200 m.
Article 3
En dehors des heures d’ouverture du week-end, la responsabilité du club ne peut être engagée pour quoi que ce soit. Le tireur est seul responsable. Il est recommandé de ne pas effectuer une séance de tir seul pour des raisons évidentes de sécurité. Un moyen de communication personnel et efficace dans le stand (téléphone portable) est obligatoire pour prévenir les secours le cas échéant.
Article 4
Pour les mineurs, les séances d’entraînement ne peuvent s’effectuer que le week-end aux horaires prévus par ce règlement. Un contrat écrit sera passé avec la personne de tutelle stipulant les conditions dans lesquelles l’accueil et le suivi du jeune se fera.
Article 5
En cas d’accident ou d’incident, tout témoin des faits doit prévenir le président ou un membre du bureau. La liste des numéros de téléphone est affichée dans le stand.
Une trousse de premiers secours est mise à disposition.
Article 6
Le président peut inviter aux différentes réunions, avec voix consultatives, toute personne qu’il juge concernée par l’ordre du jour. Les mineurs de moins de 16 ans peuvent participer à l’assemblée générale avec voix consultative.
Article 7
Des commissions peuvent être crées en fonction des besoins.
Le président est de fait le président de toutes les commissions.
Le responsable est obligatoirement un licencié majeur du club. Ce dernier est nommé par le bureau.
Article 8
Le bureau peut autoriser un ou plusieurs fois par an, définie et affichée à l’avance, une séance d’essais de réglage d’armes de chasse dans la mesure où l’infrastructure du stand le permet.
Chaque séance est placée sous la direction d’un responsable désigné par le bureau.
Chaque tireur est responsable de ses essais.
Pour pouvoir participer à ces séances, le tireur doit justifier de l’autorisation administrative de détention et de l’assurance afférente.
Article 9
Des convention peuvent être passées avec différents organismes extérieurs. Ces derniers ne pourront utiliser le stand que dans les conditions préétablies avec le club. Dans ce cas, les dates seront affichées au tableau et seront interdites d’accès aux tireurs.
Article 10
En cas de faute grave, le bureau peut être amené à prendre des sanctions disciplinaires envers un tireur pouvant aller de la simple remarque jusqu’à l’exclusion du club. Ces fautes peuvent être de différentes sortes :
– non paiement de la cotisation en temps voulu
– agression verbale ou physique
– non respect des règles de sécurité
– état d’ébriété… etc.
Article 11
Le club ne met à la disposition des tireurs que l’infrastructure des bâtiments. En aucun cas, il ne fournit d’armes de club. Il ne fait le commerce de quoi que ce soit en dehors des journées prévues dans le cadre d’une manifestation.
Conditions générales :
– Signer le cahier de tir.
– Le port de protections auditives et de lunettes est obligatoire.
– Il est interdit de fumer sur le pas de tir.
– Hormis le tir à 200 m, les cibleries sont fixées devant la fosse aux endroits prévus à cet effet.
– Un rappel des consignes de sécurité est affiché dans le stand.
– Le tireur doit laisser le stand propre après chaque séance de tir.
– Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol dans son enceinte.
L’adhésion au club implique l’acceptation des statuts FFT ainsi que toutes les clauses du présent règlement. Ce dernier sera signé par le tireur en portant la mention « lu et approuvé ». Un exemplaire lui sera remis et un double conservé par le bureau.
ADDITIF AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Le 22 septembre 2020 :
Cette section est en partie obsolète compte-tenu de l’évolution de la législation. En attendant sa rédaction finale, merci de vous rapprocher de l’équipe dirigeante.
La loi du 16/12 /1998 nous impose 3 séances de tir contrôlé de 40 cartouches, espacées d’au moins 2 mois pour tous les tireurs disposant d’autorisations préfectorales de détention d’armes.
Ces dates sont arrêtées au début de chaque saison et affichées sur le tableau du stand.
Sauf cas exceptionnels prévus par la FFT, tout tireur n’ayant pas son carnet de tir à jour se verra refuser toute demande d’avis favorable d’autorisation ou de renouvellement.
La demande d’autorisation est soumise aux conditions suivantes :
– avoir 6 mois de présence au sein de la FFT
– avoir son carnet de tir à jour
– avoir la confiance du club
Tout tireur extérieur licencié désirant rejoindre notre club verra sa mutation validée au vu de son carnet de tir à jour si ce dernier dispose d’autorisations préfectorales.
Il est donc conseillé à tous les tireurs de se munir de ce carnet de tir et de bien effectuer les séances de tir contrôlées.
Pour l’envoi des avis préalables d’autorisation ou de renouvellement il est demandé la photocopie du carnet de tir. (courrier du PRÉSIDENT DE LA LIGUE RÉGIONALE DU LIMOUSIN du 03 mars 2004).
Le carnet de tir est la preuve, selon la loi, d’une assiduité au tir sportif. Il n’est pas interdit de venir plus souvent et de participer à la vie du club. Un cahier de présence est à votre disposition dans le stand : n’oubliez pas de le signer à chaque séance de tir.
Tout manquement grave sera sanctionné par l’exclusion immédiate avec les conséquences qui en résultent.
Le Bureau